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TGI de Paris : l'ordre infirmier est RI DI CU LI SE !!!

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TGI de Paris : l’ordre infirmier est RI DI CU LI SE !!!

http://syndico.exprimetoi.net/t8683p30-tgi-de-paris-l-ordre-infirmier-est-ri-di-cu-li-se#41367

Posté le 16/05/2013 à 19 h 39 min

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http://www.espaceinfirmier.com/actualites/detail/65724-publication-1/l-ordre-des-infirmiers-lance-dans-une-course-poursuite.html

L’Ordre des infirmiers lancé dans une course-poursuite

Posté le 16/05/2013 à 19 h 40 min

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http://www.actusoins.com/14866/ordre-infirmier-justice.html

Ordre infirmier : le feuilleton judiciaire continue de plus belle

Posté le 16/05/2013 à 19 h 41 min

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15/05/13 – 10h34 – HOSPIMEDIA

[Judiciaire] Hugues Dechilly, secrétaire général du syndicat Résilience, a été condamné le 14 mai par le tribunal correctionnel de Paris à une amende de 50 euros et à un euro symbolique de dommages et intérêts, pour injure publique envers l’Ordre infirmier. « L’Ordre estime que justice a été rendue à l’encontre d’un individu qui utilise Internet comme déversoir quotidien de son animosité », a réagi l’Ordre infirmier dans un communiqué. Résilience estime quant à lui dans un communiqué que l’ordre se ridiculise au vu des frais financiers engagés et de la faiblesses des peines prononcées.

La rédaction
Tous droits réservés 2001/2013 — HOSPIMEDIA

Posté le 16/05/2013 à 19 h 42 min

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PARIS, 14 mai 2013 (APM) – Le Tribunal de grande instance (TGI) de Paris a condamné mardi
le secrétaire général du syndicat Résilience, Hugues Dechilly, à 50 euros d’amende avec
sursis et un euro symbolique de dommages et intérêts pour un délit d’injure publique envers
l’Ordre infirmier, a-t-on appris de sources concordantes.
En janvier 2012, l’Ordre national des infirmiers (ONI) a attaqué le syndicat et son secrétaire
général devant le TGI, leur reprochant « des dizaines d’articles et de communiqués à caractère
injurieux » diffusés sur internet. Le juge avait fixé la date de l’audience au 19 mars (cf APM
NCPCM002), puis mis la décision en délibéré à mardi.
Le TGI a également condamné le prévenu à payer 90 euros pour frais de justice, mais n’a pas
décidé de lui faire prendre en charge les frais de l’Ordre, a déclaré Hugues Dechilly lors d’une
conférence de presse, peu après l’audience. Le syndicat Résilience, en revanche, n’a fait
l’objet d’aucune condamnation.

Posté le 16/05/2013 à 19 h 42 min

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