L'infirmière et son histoire

Historique de la profession d'infirmière

Dans l'Antiquité, soigner est un acte de vie, fait par toute personne alors qu'au début du Christianisme, soigner devient une obligation sacrée.

Entre les Vème et XIXème siècles, la création des maisons de malades, de vieillards et d'orphelinats émerge sous l'impulsion des évêques.

A partir du XIIème, on observe la création de fondations hospitalières où les soins sont donnés par des nobles ou des bénévoles. Certains frères et sœurs se consacrent aux domiciles.

A la Révolution de 1789, l'existence des hôpitaux est remise en question par manque de principes sanitaires.

Au XXème siècle, les progrès fulgurants de la médecine et de la chirurgie ainsi que les découvertes de Pasteur donnent vie à des auxiliaires médicaux formés. Le 28 octobre 1902, la profession d'infirmière est reconnue de façon officielle par une circulaire.

• 1908 : naissance du premier service de soins à domicile privé.

• 1913 : formation d'infirmière diplômée d'Etat (gardes malades et visiteuses).

• 1922 : diplôme officiel conférant le titre professionnel : c'est alors un brevet de capacité professionnelle d'infirmière diplômée d'Etat français.

•  25 février 1923 - 18 juillet 1924 : des décrets définissent son rôle : soins aux malades, enseignement des règles d'hygiène, rédaction de rapports précis sur ses activités, établissement de règles de déontologie. Son travail est réglementé avec un nombre d'heure limité.

•  1929 : apparition des infirmières exerçant à titre libéral en liaison avec la découverte de la pénicilline

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•  18 février 1938 : création de 2 diplômes d'Etat : celui d'infirmière diplômée d'Etat hospitalière en 2 ans d'étude et celui d'infirmière diplômée d'Etat d'assistance du service en 3 ans.

•  31 décembre 1947 : première nomenclature des « actes médicaux » qui peuvent être exécutés par un auxiliaire médical qualifié.

•  6 janvier 1962 : réglementation de notre exercice par exception à l'exercice illégal de la médecine.

•  31 mai 1978 : loi définissant la profession d'infirmière

•  12 mai 1981 : décret relatif à l'exercice de la profession, reconnaissant notre compétence qui sera réactualisé 3 fois

•  17 juillet 1984: décret relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier, modifié le 30 août 1988, le 6 octobre 1989 et le 29 décembre 1992

•  15 mars 1993 décret relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier

•  11 février 2002 décret relatif aux actes professionnels et à l'exercice de la profession d'infirmier
  Les articles de ce dernier décret sont, depuis 2004, codifiés au Code de la Santé Publique (articles R 4311-1 à R 4311-15).
  
  
•  16 février 1993 : décret portant création des règles professionnelles des infirmiers et infirmières.
  Les articles de ce décret sont, depuis 2004, codifiés au Code de la Santé Publique (articles R 4312-1 à R 4312-49).

•  Loi du 21 décembre 2006 (JO du 27 décembre 2006):Création de l'ordre national des infirmiers

Décret 2007-552 du 13 avril 2007 relatif à la composition, aux modalités d'élection et au fonctionnement des conseils de l'ordre des infirmiers et à la procédure disciplinaire applicable aux infirmiers et modifiant le code de la Santé Publique.

Après le dépôt en 20 ans devant l'assemblée nationale de nombreuses propositions de loi, le projet présenté par le gouvernement et défendu par la députée de Haute Saône, Maryvonne BRIOT (infirmière) a été accepté par le parlement le 14 décembre 2006. Acceptée par l'Assemblée Nationale et le Sénat la loi a été promulguée par le Président de la République le 21 décembre 2006.

NGAP : titre XVI: historique  

• L'arrêté du 4 juillet 1960 crée le titre XVI «Soins Infirmiers».

•  L'arrêté du 27 mars 1972 voit accroître le nombre d'actes remboursables.

• Les arrêtés du 13 octobre 1989 et du 27 juin 1990 introduisent la prise en charge des actes de cancérologie et de soins aux malades atteints de mucoviscidose (après réactualisation du décret d'actes).

• L'arrêté du 10 février 1992 introduit la création d'une nouvelle lettre clé: AIS ( acte infirmier de soins)

•  L'arrêté du 25 mars 1993 inscrit les soins infirmiers sous 2 chapitres

              - Chapitre 1^er: soins de pratique courante

              - Chapitre II: soins spécialisés.

•  L'arrêté du 21 avril 1994 aménage certaines dispositions des 2 chapitres.

•  L'arrêté du 1^er mars 1999 introduit la dérogation à l'article 11B de la NGAP pour certains types de soins et améliore la prise en charges des patients cancéreux.

•  L'arrêté du 8 décembre 1999 inscrit de nouveaux actes au titre XVI et introduit la réévaluation de certains autres.

•  L'arrêté du 12 octobre 2000 organise les 2 chapitres:

             - Chapitre 1^er: 12 articles. L'article 11 introduit la notion de «soins infirmiers à domicile pour un patient en situation de dépendance temporaire ou permanente» . Cet article crée l'élaboration d'un plan de soins infirmiers et la séance hebdomadaire de surveillance clinique infirmière et de prévention.

             -  Chapitre II: 6 articles.

•  L'arrêté du 28 juin 2002 crée la lettre DI (démarche de soins infirmiers) et modifie l'article 11 du chapitre 1^er «soins de pratique courante».

•  L'arrêté du 18 février 2003 inscrit un article 5bis au chapitre II «soins spécialisés»:

                      Prise en charge à domicile d'un patient insulino traité.